Le terme d'enregistrer, dit l'historien Velly, était inconnu avant le roi saint Louis. Jusque-là les actes avaient été inscrits sur des peaux ou parchemins, cousus les uns au bout des autres, que l'on enroulait à la manière des anciens ; aussi, au lieu de dire les registres, on disait les rouleaux du parlement ou de tout autre corps ou institution.
Jean de Montluc, greffier en chef de la cour, recueillit en différents cahiers reliés ensemble les principaux textes d'arrêts ou d'ordonnances qui avaient été rendus avant lui et de son temps. Et ce sont ces compilations qui ont donné commencement aux expressions registre et enregistré, du latin registum, quasi iterum gestum, c'est-à-dire porté, rendu de nouveau, parce que recueillir ces textes c'était en quelque sorte leur donner une nouvelle existence.
Cet établissement de registres est la véritable origine de l'enregistrement des ordonnances, lettres patentes, etc., formalité d'abord appliquée seulement aux actes publics, puis, plus tard, étendue aux actes privés ayant besoin d'une sanction légale.
followers plus 16/10/2015 11:45
hwisetravel 26/05/2015 07:26
autoproj 18/05/2015 09:01
autoproj 18/05/2015 09:00
cs9988 27/04/2015 08:15